Je ne compte plus le nombre de fois où les archives d’annas m’ont sauvé la vie. Cette “shadow library” comme on l’appelle travaille sur la lourde tâche d’arichiver l’ensemble des livres (et depuis peu, la musique) écrits, tout simplement. Sur leur page FAQ, sont présentés quelques références qui ont une importance particulière pour leur combat. On peut nottament trouver “Against Intellectual Monopoly” de Michele Boldrin et David K. Levine. C’est en cherchant une traduction de ce dernier que je suis tombé sur “Against Intellectual Property” de Stephan Kinsella1. C’est sur cet essai, qui a première vue semble plus radical, que je vais me pencher pour l’heure.
Dans cet article, je mets volontairement de côté la PI liée aux marques déposées pour me concentrer uniquement la notion d’idée exprimée sur n’importe quel support.
Kinsella part du postula que la fonction sociale de la propriété est de prévenir les conflits liés à l’utilisation de ressources physiques rares. Cette ressource est alors qualifiée de rare. La “rareté” ne signifie pas que la ressource est peu commune, mais qu’elle est exclusive. Si deux personnes veulent utiliser le même stylo au même moment, il y a un conflit physique.
En acceptant cette définition, on remarque que les idées ne sont pas rares. L’utilisation d’une idée par une personne ne prive pas son créateur de l’usage de cette même idée ; elles sont donc naturellement abondantes et ne nécessitent pas de règles de propriété pour éviter les conflits.
Kinsella soutient que les droits de PI sont en fait des droits de contrôle partiel sur la propriété matérielle d’autrui. Par exemple, un brevet permet à un inventeur d’interdire à une autre personne d’utiliser son propre métal et ses propres outils pour fabriquer un objet, ce qui constitue une expropriation partielle du propriétaire légitime des biens tangibles. Cela signifie que la propriété d’une chose aussi intangible qu’une idée a des répercussions sur l’utilisation par autrui de bien matériels qu’il possède. En ayant une idée, le créateur devient « par magie » le copropriétaire partiel des biens matériels d’autrui, comme le papier et l’encre que composent un livre.
Comme tous les enfants, j’aimais imaginer des machines pour résoudre les problèmes du quotidien. Un jour d’été, je me suis précipité vers mes parents, fier de ma nouvelle invention : le pic à glace. Ma déception fut immense en apprenant que l’objet existait déjà depuis des siècles. Cependant, cette expérience montre qu’une idée n’appartient à personne. Si deux esprits, séparés par des milliers de kilomètres ou par des années, peuvent concevoir le même objet, quel droit un État a-t-il de dire que le premier qui l’a dessiné peut interdire aux autres de le fabriquer ?
L’auteur réfute également l’idée que la PI est justifiée parce qu’elle encouragerait l’innovation. Il n’existe aucune preuve concluante que le système de PI augmente la richesse globale. Ses sources sont d’autres essais et analyses qui partagent un point commun : elle ne contiennent pas de données et chiffres. Je trouve cela assez dommage de ne pas avoir avoir confronté cette idée aux données.
La première que l’on peut trouver est celle de P. Moser2 qui a eu l’idée d’utiliser les catalogues des Expositions Universelles (Londres 1851 et Philadelphie 1876) comme base de données de l’innovation réelle, qu’elle soit brevetée ou non. Les pays sans brevets étaient tout aussi innovants et ont remporté autant de prix d’excellence que les autres.
These results suggest that introducing strong and effective patent laws in countries without patents may have stronger effects on changing the direction of innovative activity than on raising the number of innovations – Petra Moser
Selon Moser, le système de brevets ne change pas la quantité d’innovation, mais la nature de ce que l’on invente. Dans les pays sans brevets, les inventeurs se concentrent sur des secteurs où le secret de fabrication est possible. Si vous ne pouvez pas protéger votre idée par la loi, vous inventez quelque chose que personne ne peut copier en regardant simplement l’objet (procédés chimiques complexes, mécanismes horlogers cachés). Dans les pays avec brevets : L’innovation se porte davantage vers les instruments dont le fonctionnement est “évident” une fois exposé, et qui nécessitent donc une protection légale pour éviter la copie immédiate. On ne fait que “déplacer” l’innovation vers d’autres domaines.
Cependant, bien que cette étude soit pratique, le contexte historique et économique des données utilisées est bien différent de celui actuel. Comparer l’économie de la vapeur et de l’horlogerie du XIXe siècle avec celle de la biotechnologie ou des semi-conducteurs peut sembler pour le moins… risqué.
J’entends souvent que la PI existe pour protéger non pas la création de l’auteur mais son travail.
L’argument majeur de Kinsella est que le travail n’est pas un objet possédable. Le travail est un type d’action, c’est-à-dire la manière dont un corps agit dans le monde. Puisqu’on ne peut pas « posséder » une action au sens juridique (on ne possède que son corps et des ressources rares), on ne peut pas revendiquer un droit de propriété sur le résultat immatériel de cette action.
Dire que la PI protège le travail revient souvent à dire que le créateur mérite une récompense pour ses efforts. Cependant, La propriété ne sert pas à récompenser l’effort, mais à éviter les conflits sur des ressources physiques limitées. En outre, un propriétaire a un droit sur l’intégrité physique de son bien, mais aucun droit sur sa valeur (qui dépend de l’opinion des autres) ou sur le profit qu’il espère tirer de son travail.
On ne possède pas son travail ; on possède son corps, et on a le droit d’utiliser ses ressources pour agir. La PI, en voulant protéger ce travail immatériel, finit par agresser la seule propriété réelle : celle des biens physiques et tangibles.
C’est un sujet bien trop complexe pour être simplement résumé en un paragraphe !
L’argument de Kinsella repose sur une définition libertarienne assez spécifique de la propriété. Mais d’autres traditions — lockéenne, utilitariste, institutionnaliste, etc — ne fondent pas la propriété sur la rareté, mais sur d’autres concepts. Ainsi, comme on l’apprend3, si elle naît lorsque l’individu mêle son travail4 à une ressource naturelle pour Locke, elle n’est pour les utilitaristes qu’un artifice justifié parce qu’il maximise l’utilité sociale. Dans ces cas, la PI peut être justifiée pour des raisons morales, sociales ou économiques.
https://mises.org/library/book/against-intellectual-property et en français ↩
https://www.nber.org/papers/w9909 ↩
An introduction to property theory, Gregory S. Alexander, Eduardo M. Peñalver http://www.cambridge.org/9780521113656 ↩
Cette approche est d’ailleur critiquée par Kinsella qui soutient que le travail n’est qu’un moyen d’identifier qui a pris possession d’une ressource en premier (premier occupant), mais que le travail en soi ne crée pas la propriété. Si l’on croit que le simple fait de “travailler” ou de “créer” donne un droit de propriété, alors on est forcé d’accepter que l’inventeur possède son idée parce qu’il a “travaillé” dessus. Kinsella rejette cela : on ne possède pas le travail, on possède des choses physiques. ↩